Délibérations du conseil communautaire (2018-2024) Patrimoines numériques d'Auxerre - Patrimoines numériques Auxerre

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2020-128 Budgets principal, eau potable, redevance incitative, zone des Macherins, SPANC, prestations de service, assainissement – Décision modificative
421 Ko
3068 Ko
Date : 22 octobre 2020
Cote : 18 WCA 2020/128
Sujet : finances locales / eau potable / traitement des eaux usées / traitement des déchets / zone d'activités
Lieu : Monéteau (Yonne, France) -- Zone d'activités des Macherins
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-129 Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) et commission de suivi mutualisation – Approbation du règlement intérieur
$107 Ko - 2020-129 Commission locale d\'évaluation des charges transférées (CLECT) et commission de suivi mutualisation – Approbation du règlement intérieur (ouvre la visionneuse)$
107 Ko
$232 Ko - 2020-129 Commission locale d\'évaluation des charges transférées (CLECT) et commission de suivi mutualisation – Approbation du règlement intérieur (ouvre la visionneuse)$
232 Ko
Date : 22 octobre 2020
Cote : 18 WCA 2020/129
Sujet : structure administrative / conseil communautaire
Organisme : Communauté de l'Auxerrois. Commission locale d'évaluation des charges transférées / Communauté de l'Auxerrois. Commission de suivi de la mutualisation
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-130 Redevance incitative – reprise d'amortissement
$226 Ko - 2020-130 Redevance incitative – reprise d\'amortissement (ouvre la visionneuse)$
226 Ko
Date : 22 octobre 2020
Cote : 18 WCA 2020/130
Sujet : traitement des déchets / finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-131 Fonds de concours enseignement musical 2020 – Attribution aux communes
108 Ko
Date : 22 octobre 2020
Cote : 18 WCA 2020/131
Sujet : finances locales / enseignement artistique / musique
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-132 Inscription Stade nautique Arbre Sec (SNAS) – Remboursement inscription aquagym
223 Ko
Date : 22 octobre 2020
Cote : 18 WCA 2020/132
Sujet : finances locales / sport
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Stade nautique de l'Arbre-Sec
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-133 Atelier mécanique – Actualisation du coût horaire moyen
105 Ko
Date : 22 octobre 2020
Cote : 18 WCA 2020/133
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-134 Admission en non valeur
290 Ko
Date : 22 octobre 2020
Cote : 18 WCA 2020/134
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-135 Autorisations de programme – Modification
103 Ko
Date : 22 octobre 2020
Cote : 18 WCA 2020/135
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-136 AuxR_Parc – Actualisation du cahier des charges de cession des terrains (CCCT)
116 Ko
2384 Ko
Date : 22 octobre 2020
Cote : 18 WCA 2020/136
Sujet : domaine public / immobilier / zone d'activités
Lieu : Appoigny (Yonne, France) -- AuxR_Parc (2022-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-137 Parc d'Activités à Appoigny – Convention régissant l'acceptation des eaux pluviales Les Bries, dit " AuxR_Parc " dans les ouvrages de la Société Autoroutes Paris-Rhin-Rhône (APRR)
$219 Ko - 2020-137 Parc d\'Activités à Appoigny – Convention régissant l\'acceptation des eaux pluviales Les Bries, dit \' AuxR_Parc \' dans les ouvrages de la Société Autoroutes Paris-Rhin-Rhône (APRR) (ouvre la visionneuse)$
219 Ko
$4254 Ko - 2020-137 Parc d\'Activités à Appoigny – Convention régissant l\'acceptation des eaux pluviales Les Bries, dit \' AuxR_Parc \' dans les ouvrages de la Société Autoroutes Paris-Rhin-Rhône (APRR) (ouvre la visionneuse)$
4254 Ko
Date : 22 octobre 2020
Cote : 18 WCA 2020/137
Sujet : aménagement des eaux / domaine public
Organisme : Autoroutes Paris-Rhin-Rhône
Lieu : Appoigny (Yonne, France) -- AuxR_Parc (2022-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-138 Aide aux loyers – Commerce de vente d'artisanat, de peinture, de décoration et d'art de la table " Basalte "
$132 Ko - 2020-138 Aide aux loyers – Commerce de vente d\'artisanat, de peinture, de décoration et d\'art de la table \' Basalte \' (ouvre la visionneuse)$
132 Ko
Date : 22 octobre 2020
Cote : 18 WCA 2020/138
Sujet : finances locales / action économique / commerce
Organisme : Basalte (Auxerre ; 2020-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-139 Aide aux loyers – Hôtel " Le Cygne "
$136 Ko - 2020-139 Aide aux loyers – Hôtel \' Le Cygne \' (ouvre la visionneuse)$
136 Ko
Date : 22 octobre 2020
Cote : 18 WCA 2020/139
Sujet : finances locales / action économique / commerce / hôtel de tourisme
Organisme : Hôtel du Cygne (Auxerre)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-140 Aide aux loyers – Commerce de détails vestimentaire " Le Studio Deux "
$132 Ko - 2020-140 Aide aux loyers – Commerce de détails vestimentaire \' Le Studio Deux \' (ouvre la visionneuse)$
132 Ko
Date : 22 octobre 2020
Cote : 18 WCA 2020/140
Sujet : finances locales / action économique / commerce
Organisme : Le Studio 2 (Auxerre)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-141 Aide aux loyers – Bar à couture " Ma Jolie Taille "
$138 Ko - 2020-141 Aide aux loyers – Bar à couture \' Ma Jolie Taille \' (ouvre la visionneuse)$
138 Ko
Date : 22 octobre 2020
Cote : 18 WCA 2020/141
Sujet : finances locales / action économique / commerce
Organisme : Ma jolie taille (Auxerre ; 2017-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-142 Aide aux travaux – Boulangerie " Garreau "
$133 Ko - 2020-142 Aide aux travaux – Boulangerie \' Garreau \' (ouvre la visionneuse)$
133 Ko
Date : 22 octobre 2020
Cote : 18 WCA 2020/142
Sujet : finances locales / action économique / commerce
Organisme : Boulangerie Garreau (Auxerre ; 1958-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-143 Aide aux travaux – Atelier de musique " L'Atelier "
$133 Ko - 2020-143 Aide aux travaux – Atelier de musique \' L\'Atelier \' (ouvre la visionneuse)$
133 Ko
Date : 22 octobre 2020
Cote : 18 WCA 2020/143
Sujet : finances locales / action économique / commerce
Organisme : L'Atelier (Auxerre ; 2009-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-144 Boutique Crucy Flor – Désignation d'un nouveau propriétaire pour le versement de l'aide financière attribuée dans le cadre d'une intervention en matière commerciale
$111 Ko - 2020-144 Boutique Crucy Flor – Désignation d\'un nouveau propriétaire pour le versement de l\'aide financière attribuée dans le cadre d\'une intervention en matière commerciale (ouvre la visionneuse)$
111 Ko
Date : 22 octobre 2020
Cote : 18 WCA 2020/144
Sujet : finances locales / action économique / commerce
Organisme : Crucy Flor (Auxerre)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-145 Projet de modification simplifiée du Plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Villefargeau – Approbation des modalités de mise à disposition du public
$109 Ko - 2020-145 Projet de modification simplifiée du Plan local d\'urbanisme (PLU) de la commune de Villefargeau – Approbation des modalités de mise à disposition du public (ouvre la visionneuse)$
109 Ko
Date : 22 octobre 2020
Cote : 18 WCA 2020/145
Sujet : urbanisme
Lieu : Villefargeau (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-146 Plan local d'urbanisme de la commune d'Auxerre – Approbation de la modification simplifiée
$110 Ko - 2020-146 Plan local d\'urbanisme de la commune d\'Auxerre – Approbation de la modification simplifiée (ouvre la visionneuse)$
110 Ko
$184 Ko - 2020-146 Plan local d\'urbanisme de la commune d\'Auxerre – Approbation de la modification simplifiée (ouvre la visionneuse)$
184 Ko
Date : 22 octobre 2020
Cote : 18 WCA 2020/146
Sujet : urbanisme
Lieu : Auxerre (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-147 Prescription d'un règlement local de publicité intercommunal (RLPI)
$117 Ko - 2020-147 Prescription d\'un règlement local de publicité intercommunal (RLPI) (ouvre la visionneuse)$
117 Ko
Date : 22 octobre 2020
Cote : 18 WCA 2020/147
Sujet : urbanisme / publicité
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-148 Projet hydrogène – Engagement de la communauté de l'Auxerrois
$128 Ko - 2020-148 Projet hydrogène – Engagement de la communauté de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)$
128 Ko
Date : 22 octobre 2020
Cote : 18 WCA 2020/148
Sujet : énergie / production électrique
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-149 Adhésion à l'association Energy Cities/Energie Cités
$113 Ko - 2020-149 Adhésion à l\'association Energy Cities/Energie Cités (ouvre la visionneuse)$
113 Ko
Date : 22 octobre 2020
Cote : 18 WCA 2020/149
Sujet : association / énergie
Organisme : Energy Cities/Énergie-Cités (Besançon ; 1990-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-150 Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets – Année 2019
103 Ko
1239 Ko
Date : 22 octobre 2020
Cote : 18 WCA 2020/150
Sujet : traitement des déchets / commande publique
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-151 Utilisation des déchetteries de Gy l'Evêque et de Val de Mercy pour la période 2020 à 2025 – Convention de coopération intercommunale entre la Communauté de l'Auxerrois et la Communauté des communes de Puisaye-Forterre
$113 Ko - 2020-151 Utilisation des déchetteries de Gy l\'Evêque et de Val de Mercy pour la période 2020 à 2025 – Convention de coopération intercommunale entre la Communauté de l\'Auxerrois et la Communauté des communes de Puisaye-Forterre (ouvre la visionneuse)$
113 Ko
$150 Ko - 2020-151 Utilisation des déchetteries de Gy l\'Evêque et de Val de Mercy pour la période 2020 à 2025 – Convention de coopération intercommunale entre la Communauté de l\'Auxerrois et la Communauté des communes de Puisaye-Forterre (ouvre la visionneuse)$
150 Ko
Date : 22 octobre 2020
Cote : 18 WCA 2020/151
Sujet : traitement des déchets
Organisme : Communauté de communes de Puisaye-Forterre (Toucy)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-152 EcoTLC, éco-organisme pour le recyclage des textiles d'habillement, linge de maison et chaussures – Renouvellement de la convention
$109 Ko - 2020-152 EcoTLC, éco-organisme pour le recyclage des textiles d\'habillement, linge de maison et chaussures – Renouvellement de la convention (ouvre la visionneuse)$
109 Ko
$992 Ko - 2020-152 EcoTLC, éco-organisme pour le recyclage des textiles d\'habillement, linge de maison et chaussures – Renouvellement de la convention (ouvre la visionneuse)$
992 Ko
Date : 22 octobre 2020
Cote : 18 WCA 2020/152
Sujet : traitement des déchets
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-153 Service public d'assainissement collectif – Avenant n° 1 au contrat de délégation de service public et collecte des eaux usées de la commune de Gurgy
$159 Ko - 2020-153 Service public d\'assainissement collectif – Avenant n° 1 au contrat de délégation de service public et collecte des eaux usées de la commune de Gurgy (ouvre la visionneuse)$
159 Ko
$1307 Ko - 2020-153 Service public d\'assainissement collectif – Avenant n° 1 au contrat de délégation de service public et collecte des eaux usées de la commune de Gurgy (ouvre la visionneuse)$
1307 Ko
Date : 22 octobre 2020
Cote : 18 WCA 2020/153
Sujet : traitement des eaux usées / commande publique
Organisme : Gurgy (Yonne)
Lieu : Gurgy (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-154 Service public d'assainissement collectif – Avenant n° 2 au contrat de délégation de service public et collecte des eaux usées de la commune de Monéteau
$158 Ko - 2020-154 Service public d\'assainissement collectif – Avenant n° 2 au contrat de délégation de service public et collecte des eaux usées de la commune de Monéteau (ouvre la visionneuse)$
158 Ko
$1327 Ko - 2020-154 Service public d\'assainissement collectif – Avenant n° 2 au contrat de délégation de service public et collecte des eaux usées de la commune de Monéteau (ouvre la visionneuse)$
1327 Ko
Date : 22 octobre 2020
Cote : 18 WCA 2020/154
Sujet : traitement des eaux usées / commande publique
Organisme : Monéteau (Yonne)
Lieu : Monéteau (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-155 Service public d'assainissement collectif – Instauration d'un contrôle obligatoire pour les installations d'assainissement des immeubles lors des ventes
$108 Ko - 2020-155 Service public d\'assainissement collectif – Instauration d\'un contrôle obligatoire pour les installations d\'assainissement des immeubles lors des ventes (ouvre la visionneuse)$
108 Ko
Date : 22 octobre 2020
Cote : 18 WCA 2020/155
Sujet : traitement des eaux usées / immobilier
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-156 Service public d'assainissement non collectif – Actualisation des tarifs
$110 Ko - 2020-156 Service public d\'assainissement non collectif – Actualisation des tarifs (ouvre la visionneuse)$
110 Ko
Date : 22 octobre 2020
Cote : 18 WCA 2020/156
Sujet : traitement des eaux usées / finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-157 Participation financière aux réseaux d'assainissement et d'eau potable
$144 Ko - 2020-157 Participation financière aux réseaux d\'assainissement et d\'eau potable (ouvre la visionneuse)$
144 Ko
Date : 22 octobre 2020
Cote : 18 WCA 2020/157
Sujet : traitement des eaux usées / eau potable / finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-158 Lotissement de la Vierge de Celle à Saint Georges Sur Baulche – Convention de mandat pour l'extension du réseau d'eau potable
$105 Ko - 2020-158 Lotissement de la Vierge de Celle à Saint Georges Sur Baulche – Convention de mandat pour l\'extension du réseau d\'eau potable (ouvre la visionneuse)$
105 Ko
$223 Ko - 2020-158 Lotissement de la Vierge de Celle à Saint Georges Sur Baulche – Convention de mandat pour l\'extension du réseau d\'eau potable (ouvre la visionneuse)$
223 Ko
Date : 22 octobre 2020
Cote : 18 WCA 2020/158
Sujet : eau potable
Lieu : Saint-Georges-sur-Baulche (Yonne, France) -- Lotissement de la Vierge de Celle
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-159 Convention financière 2020-2023 avec l'Université de Bourgogne
$104 Ko - 2020-159 Convention financière 2020-2023 avec l\'Université de Bourgogne (ouvre la visionneuse)$
104 Ko
$50 Ko - 2020-159 Convention financière 2020-2023 avec l\'Université de Bourgogne (ouvre la visionneuse)$
50 Ko
Date : 22 octobre 2020
Cote : 18 WCA 2020/159
Sujet : université / enseignement / finances locales
Organisme : Université de Bourgogne
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-160 Personnel communautaire – Actualisation des modalités de remboursement des frais de déplacement
696 Ko
Date : 22 octobre 2020
Cote : 18 WCA 2020/160
Sujet : personnel
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-161 Personnel communautaire – Tableau des effectifs réglementaires
105 Ko
188 Ko
Date : 22 octobre 2020
Cote : 18 WCA 2020/161
Sujet : personnel
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-162 Prime liée à l'épidémie de Covid-19 – Conditions d'attribution
$113 Ko - 2020-162 Prime liée à l\'épidémie de Covid-19 – Conditions d\'attribution (ouvre la visionneuse)$
113 Ko
Date : 22 octobre 2020
Cote : 18 WCA 2020/162
Sujet : personnel / épidémie
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-163 Élus communautaires – Droit à la formation
107 Ko
Date : 22 octobre 2020
Cote : 18 WCA 2020/163
Sujet : élu
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-164 Convention de mise à disposition de services entre la Communauté de l'Auxerrois et le PETR du Grand Auxerrois – Avenant 1
$108 Ko - 2020-164 Convention de mise à disposition de services entre la Communauté de l\'Auxerrois et le PETR du Grand Auxerrois – Avenant 1 (ouvre la visionneuse)$
108 Ko
$179 Ko - 2020-164 Convention de mise à disposition de services entre la Communauté de l\'Auxerrois et le PETR du Grand Auxerrois – Avenant 1 (ouvre la visionneuse)$
179 Ko
Date : 22 octobre 2020
Cote : 18 WCA 2020/164
Sujet : personnel / structure administrative
Organisme : Pôle d'équilibre territorial et rural du Grand Auxerrois (Yonne ; 2015-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-165 Convention de mise à disposition de services entre la Communauté de l'Auxerrois et le Syndicat mixte Yonne Médian – Avenant n° 1
$113 Ko - 2020-165 Convention de mise à disposition de services entre la Communauté de l\'Auxerrois et le Syndicat mixte Yonne Médian – Avenant n° 1 (ouvre la visionneuse)$
113 Ko
$253 Ko - 2020-165 Convention de mise à disposition de services entre la Communauté de l\'Auxerrois et le Syndicat mixte Yonne Médian – Avenant n° 1 (ouvre la visionneuse)$
253 Ko
Date : 22 octobre 2020
Cote : 18 WCA 2020/165
Sujet : personnel / structure administrative
Organisme : Syndicat mixte Yonne Médian (Auxerre ; 2019-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-166 Convention de mise à disposition de services entre la Communauté de l'Auxerrois et le Syndicat mixte de l'Aéroport d'Auxerre-Branches – Avenant 1
$110 Ko - 2020-166 Convention de mise à disposition de services entre la Communauté de l\'Auxerrois et le Syndicat mixte de l\'Aéroport d\'Auxerre-Branches – Avenant 1 (ouvre la visionneuse)$
110 Ko
$175 Ko - 2020-166 Convention de mise à disposition de services entre la Communauté de l\'Auxerrois et le Syndicat mixte de l\'Aéroport d\'Auxerre-Branches – Avenant 1 (ouvre la visionneuse)$
175 Ko
Date : 22 octobre 2020
Cote : 18 WCA 2020/166
Sujet : personnel / structure administrative / aérodrome
Organisme : Syndicat mixte de l'aéroport d'Auxerre-Branches (Auxerre ; 2006-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-167 Commission intercommunale des impôts directs – Composition
108 Ko
Date : 22 octobre 2020
Cote : 18 WCA 2020/167
Sujet : structure administrative / impôts locaux
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-168 Commissions thématiques – Modification de la composition
119 Ko
Date : 22 octobre 2020
Cote : 18 WCA 2020/168
Sujet : structure administrative
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-169 Rapport d'activités 2019
$100 Ko - 2020-169 Rapport d\'activités 2019 (ouvre la visionneuse)$
100 Ko
$5120 Ko - 2020-169 Rapport d\'activités 2019 (ouvre la visionneuse)$
5120 Ko
Date : 22 octobre 2020
Cote : 18 WCA 2020/169
Sujet : conseil communautaire
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-170 Pays d'art et d'histoire – Convention de partenariat entre la Communauté de l'Auxerrois et le Préfet de l'Yonne
$111 Ko - 2020-170 Pays d\'art et d\'histoire – Convention de partenariat entre la Communauté de l\'Auxerrois et le Préfet de l\'Yonne (ouvre la visionneuse)$
111 Ko
$1434 Ko - 2020-170 Pays d\'art et d\'histoire – Convention de partenariat entre la Communauté de l\'Auxerrois et le Préfet de l\'Yonne (ouvre la visionneuse)$
1434 Ko
Date : 22 octobre 2020
Cote : 18 WCA 2020/170
Sujet : patrimoine culturel
Organisme : Yonne
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-171 Maintenance, entretien et travaux des bâtiments et équipements de la ville d'Auxerre et de la Communauté d'agglomération de l'Auxerrois – Convention de groupement de commandes entre la Communauté de l'Auxerrois et la ville d'Auxerre
$105 Ko - 2020-171 Maintenance, entretien et travaux des bâtiments et équipements de la ville d\'Auxerre et de la Communauté d\'agglomération de l\'Auxerrois – Convention de groupement de commandes entre la Communauté de l\'Auxerrois et la ville d\'Auxerre (ouvre la visionneuse)$
105 Ko
$149 Ko - 2020-171 Maintenance, entretien et travaux des bâtiments et équipements de la ville d\'Auxerre et de la Communauté d\'agglomération de l\'Auxerrois – Convention de groupement de commandes entre la Communauté de l\'Auxerrois et la ville d\'Auxerre (ouvre la visionneuse)$
149 Ko
Date : 22 octobre 2020
Cote : 18 WCA 2020/171
Sujet : commande publique / construction
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-172 Levée du scrutin secret
100 Ko
Date : 22 octobre 2020
Cote : 18 WCA 2020/172
Sujet : conseil communautaire
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-173 Commission consultative des services publics locaux (CCSPL) – Création et désignation des membres
107 Ko
Date : 22 octobre 2020
Cote : 18 WCA 2020/173
Sujet : structure administrative
Organisme : Communauté de l'Auxerrois. Commission consultative des services publics locaux
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-174 Compte rendu des décisions prises par délégation du Conseil communautaire
104 Ko
Date : 22 octobre 2020
Cote : 18 WCA 2020/174
Sujet : élu / conseil communautaire
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-175 Conseil d'administration du Centre de gestion de l'Yonne – Désignation des représentants
$105 Ko - 2020-175 Conseil d\'administration du Centre de gestion de l\'Yonne – Désignation des représentants (ouvre la visionneuse)$
105 Ko
Date : 22 octobre 2020
Cote : 18 WCA 2020/175
Sujet : structure administrative / personnel
Organisme : Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Yonne ; 1995-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-176 Budget principal – Décision modificative n° 2
152 Ko
1185 Ko
Date : 17 décembre 2020
Cote : 18 WCA 2020/176
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-177 Budgets annexes – Décision modificative
179 Ko
Date : 17 décembre 2020
Cote : 18 WCA 2020/177
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-178 Admissions en non valeur
260 Ko
Date : 17 décembre 2020
Cote : 18 WCA 2020/178
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
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2020-179 Attributions de compensation – Approbation
160 Ko
3614 Ko
Date : 17 décembre 2020
Cote : 18 WCA 2020/179
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
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2020-180 Rapport sur la situation en matière d'égalité hommes-femmes – Exercice 2020
$104 Ko - 2020-180 Rapport sur la situation en matière d\'égalité hommes-femmes – Exercice 2020 (ouvre la visionneuse)$
104 Ko
$160 Ko - 2020-180 Rapport sur la situation en matière d\'égalité hommes-femmes – Exercice 2020 (ouvre la visionneuse)$
160 Ko
Date : 17 décembre 2020
Cote : 18 WCA 2020/180
Sujet : personnel
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2020-181 Budget primitif 2021
128 Ko
5580 Ko
Date : 17 décembre 2020
Cote : 18 WCA 2020/181
Sujet : finances locales
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2020-182 Autorisations de programme / crédits de paiement – Modifications
290 Ko
46 Ko
Date : 17 décembre 2020
Cote : 18 WCA 2020/182
Sujet : finances locales
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2020-183 Vote des taux de taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) 2021
$110 Ko - 2020-183 Vote des taux de taxe d\'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) 2021 (ouvre la visionneuse)$
110 Ko
$1270 Ko - 2020-183 Vote des taux de taxe d\'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) 2021 (ouvre la visionneuse)$
1270 Ko
Date : 17 décembre 2020
Cote : 18 WCA 2020/183
Sujet : finances locales / traitement des déchets / impôts locaux
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2020-184 Vote des taux ménages 2021
108 Ko
Date : 17 décembre 2020
Cote : 18 WCA 2020/184
Sujet : finances locales / impôts locaux
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2020-185 Vote du taux cotisation foncière des entreprises (CFE) 2021
106 Ko
Date : 17 décembre 2020
Cote : 18 WCA 2020/185
Sujet : finances locales / fiscalité immobilière
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2020-186 Cotisations au titre de l'année 2021
$109 Ko - 2020-186 Cotisations au titre de l\'année 2021 (ouvre la visionneuse)$
109 Ko
Date : 17 décembre 2020
Cote : 18 WCA 2020/186
Sujet : finances locales
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2020-187 Convention de mandat avec TRANSDEV
102 Ko
113 Ko
Date : 17 décembre 2020
Cote : 18 WCA 2020/187
Sujet : commande publique / transport en commun
Lieu de conservation :
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2020-188 Subventions 2021 – Attribution
106 Ko
Date : 17 décembre 2020
Cote : 18 WCA 2020/188
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
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2020-189 Situation COVID 19 – Etalement de charges
105 Ko
132 Ko
Date : 17 décembre 2020
Cote : 18 WCA 2020/189
Sujet : finances locales / commande publique / épidémie
Lieu de conservation :
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2020-190 Garantie d'emprunt – Renouvellement composants 2019 patrimoine OAH
$107 Ko - 2020-190 Garantie d\'emprunt – Renouvellement composants 2019 patrimoine OAH (ouvre la visionneuse)$
107 Ko
$3312 Ko - 2020-190 Garantie d\'emprunt – Renouvellement composants 2019 patrimoine OAH (ouvre la visionneuse)$
3312 Ko
Date : 17 décembre 2020
Cote : 18 WCA 2020/190
Sujet : finances locales / logement social
Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....)
Lieu de conservation :
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2020-191 Pôle d'échange multimodal – Convention de refacturation avec la Ville d'Auxerre
$106 Ko - 2020-191 Pôle d\'échange multimodal – Convention de refacturation avec la Ville d\'Auxerre (ouvre la visionneuse)$
106 Ko
$97 Ko - 2020-191 Pôle d\'échange multimodal – Convention de refacturation avec la Ville d\'Auxerre (ouvre la visionneuse)$
97 Ko
Date : 17 décembre 2020
Cote : 18 WCA 2020/191
Sujet : finances locales
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Pôle d'échanges multimodal de la Porte de Paris
Lieu de conservation :
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2020-192 Forfaits Aquagym seniors – Remboursement
103 Ko
30 Ko
Date : 17 décembre 2020
Cote : 18 WCA 2020/192
Sujet : finances locales
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Stade nautique de l'Arbre-Sec
Lieu de conservation :
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2020-193 Redevance incitative relative au financement de la gestion des déchets sur les communes de Jussy, Escolives, Gy l'Evêque, Escamps, Coulanges la Vineuse, Irancy, Vincelles et Vincelottes – Grille tarifaire et autres tarifs 2021
$167 Ko - 2020-193 Redevance incitative relative au financement de la gestion des déchets sur les communes de Jussy, Escolives, Gy l\'Evêque, Escamps, Coulanges la Vineuse, Irancy, Vincelles et Vincelottes – Grille tarifaire et autres tarifs 2021 (ouvre la visionneuse)$
167 Ko
Date : 17 décembre 2020
Cote : 18 WCA 2020/193
Sujet : traitement des déchets / impôts locaux
Lieu : Jussy (Yonne, France) / Escolives-Sainte-Camille (Yonne, France) / Gy-l'Évêque (Yonne, France) / Escamps (Yonne, France) / Coulanges-la-Vineuse (Yonne, France) / Irancy (Yonne, France) / Vincelles (Yonne, France) / Vincelottes (Yonne, France)
Lieu de conservation :
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2020-194 Convention fonds régional des territoires – Avenant n° 1
107 Ko
507 Ko
Date : 17 décembre 2020
Cote : 18 WCA 2020/194
Sujet : finances locales / action économique
Lieu de conservation :
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2020-195 Règlements d'interventions du pacte régional des territoires pour l'économie de proximité / Volet entreprises et collectivités – Approbation
$108 Ko - 2020-195 Règlements d\'interventions du pacte régional des territoires pour l\'économie de proximité / Volet entreprises et collectivités – Approbation (ouvre la visionneuse)$
108 Ko
$217 Ko - 2020-195 Règlements d\'interventions du pacte régional des territoires pour l\'économie de proximité / Volet entreprises et collectivités – Approbation (ouvre la visionneuse)$
217 Ko
Date : 17 décembre 2020
Cote : 18 WCA 2020/195
Sujet : finances locales / action économique
Lieu de conservation :
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2020-196 Avis sur l'ouverture des commerces le dimanche sur l'année 2021
$108 Ko - 2020-196 Avis sur l\'ouverture des commerces le dimanche sur l\'année 2021 (ouvre la visionneuse)$
108 Ko
Date : 17 décembre 2020
Cote : 18 WCA 2020/196
Sujet : commerce / conditions du travail
Lieu de conservation :
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2020-197 Aide au loyer – Agence de voyage " France à Vélo " / Attribution d'une aide financière dans le cadre d'une intervention en matière commerciale
$109 Ko - 2020-197 Aide au loyer – Agence de voyage \' France à Vélo \' / Attribution d\'une aide financière dans le cadre d\'une intervention en matière commerciale (ouvre la visionneuse)$
109 Ko
Date : 17 décembre 2020
Cote : 18 WCA 2020/197
Sujet : finances locales / action économique / commerce
Organisme : France à vélo (Auxerre ; 2006-....)
Lieu de conservation :
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2020-198 Aide au loyer – Atelier-boutique " Adé Fabrik' " / Attribution d'une aide financière dans le cadre d'une intervention en matière commerciale
$112 Ko - 2020-198 Aide au loyer – Atelier-boutique \' Adé Fabrik\' \' / Attribution d\'une aide financière dans le cadre d\'une intervention en matière commerciale (ouvre la visionneuse)$
112 Ko
Date : 17 décembre 2020
Cote : 18 WCA 2020/198
Sujet : finances locales / action économique / commerce
Organisme : Adé Fabrik (Charbuy ; 2020-....)
Lieu de conservation :
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2020-199 Aide au loyer – Atelier-boutique " De fil en couleur & Co " / Attribution d'une aide financière dans le cadre d'une intervention en matière commerciale
$110 Ko - 2020-199 Aide au loyer – Atelier-boutique \' De fil en couleur & Co \' / Attribution d\'une aide financière dans le cadre d\'une intervention en matière commerciale (ouvre la visionneuse)$
110 Ko
Date : 17 décembre 2020
Cote : 18 WCA 2020/199
Sujet : finances locales / action économique / commerce
Organisme : De fil en couleur & Co (Auxerre ; 2020-....)
Lieu de conservation :
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2020-200 Aide au loyer – Création d'une boulangerie bio four à bois / Attribution d'une aide financière dans le cadre d'une intervention en matière commerciale
$110 Ko - 2020-200 Aide au loyer – Création d\'une boulangerie bio four à bois / Attribution d\'une aide financière dans le cadre d\'une intervention en matière commerciale (ouvre la visionneuse)$
110 Ko
Date : 17 décembre 2020
Cote : 18 WCA 2020/200
Sujet : finances locales / action économique / commerce
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-201 Pôle Environnemental – Validation de l'orientation générale de l'équipement
$106 Ko - 2020-201 Pôle Environnemental – Validation de l\'orientation générale de l\'équipement (ouvre la visionneuse)$
106 Ko
Date : 17 décembre 2020
Cote : 18 WCA 2020/201
Sujet : action économique
Organisme : Auxerre (Yonne, France) -- Pôle environnemental (....-2022)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-202 Pôle Environnemental – Validation de la procédure de sélection des entreprises
104 Ko
143 Ko
Date : 17 décembre 2020
Cote : 18 WCA 2020/202
Sujet : action économique
Organisme : Auxerre (Yonne, France) -- Pôle environnemental (....-2022)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-203 Pôle Environnemental / Validation du règlement intérieur
102 Ko
144 Ko
Date : 17 décembre 2020
Cote : 18 WCA 2020/203
Sujet : action économique
Organisme : Auxerre (Yonne, France) -- Pôle environnemental (....-2022)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-204 Pôle Environnemental – Tarifs de location
145 Ko
Date : 17 décembre 2020
Cote : 18 WCA 2020/204
Sujet : action économique
Organisme : Auxerre (Yonne, France) -- Pôle environnemental (....-2022)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-205 Pôle Environnemental – Entrée au capital de la société Time for The Planet
110 Ko
7775 Ko
Date : 17 décembre 2020
Cote : 18 WCA 2020/205
Sujet : action économique
Organisme : Auxerre (Yonne, France) -- Pôle environnemental (....-2022)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-206 Chemins ruraux dans le périmètre de la ZAC AuxR_Parc – Acquisition
114 Ko
Date : 17 décembre 2020
Cote : 18 WCA 2020/206
Sujet : domaine public / immobilier / zone d'activités
Organisme : Appoigny (Yonne, France) -- AuxR_Parc (2022-....)
Lieu de conservation :
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2020-207 Politique locale d'urbanisme de la Communauté de l'Auxerrois – Débat
$102 Ko - 2020-207 Politique locale d\'urbanisme de la Communauté de l\'Auxerrois – Débat (ouvre la visionneuse)$
102 Ko
$149 Ko - 2020-207 Politique locale d\'urbanisme de la Communauté de l\'Auxerrois – Débat (ouvre la visionneuse)$
149 Ko
Date : 17 décembre 2020
Cote : 18 WCA 2020/207
Sujet : urbanisme
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-208 Règlement local de publicité (RLP) d'Auxerre – Approbation de la révision
$104 Ko - 2020-208 Règlement local de publicité (RLP) d\'Auxerre – Approbation de la révision (ouvre la visionneuse)$
104 Ko
$23984 Ko - 2020-208 Règlement local de publicité (RLP) d\'Auxerre – Approbation de la révision (ouvre la visionneuse)$
23984 Ko
Date : 17 décembre 2020
Cote : 18 WCA 2020/208
Sujet : urbanisme / publicité
Lieu : Auxerre (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-209 Convention de prestation de service dans le domaine de l'application du droit des sols et des systèmes d'informations géographiques – Avenant n° 2
$109 Ko - 2020-209 Convention de prestation de service dans le domaine de l\'application du droit des sols et des systèmes d\'informations géographiques – Avenant n° 2 (ouvre la visionneuse)$
109 Ko
$292 Ko - 2020-209 Convention de prestation de service dans le domaine de l\'application du droit des sols et des systèmes d\'informations géographiques – Avenant n° 2 (ouvre la visionneuse)$
292 Ko
Date : 17 décembre 2020
Cote : 18 WCA 2020/209
Sujet : urbanisme / système d'information
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-210 Convention de mise en place d'un service commun dans le domaine de l'urbanisme et des systèmes d'informations géographiques – Avenant n° 2
$106 Ko - 2020-210 Convention de mise en place d\'un service commun dans le domaine de l\'urbanisme et des systèmes d\'informations géographiques – Avenant n° 2 (ouvre la visionneuse)$
106 Ko
$293 Ko - 2020-210 Convention de mise en place d\'un service commun dans le domaine de l\'urbanisme et des systèmes d\'informations géographiques – Avenant n° 2 (ouvre la visionneuse)$
293 Ko
Date : 17 décembre 2020
Cote : 18 WCA 2020/210
Sujet : urbanisme / système d'information
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-211 Convention conclue avec les communes pour l'exercice du droit de préemption urbain – Avenant n° 1
$105 Ko - 2020-211 Convention conclue avec les communes pour l\'exercice du droit de préemption urbain – Avenant n° 1 (ouvre la visionneuse)$
105 Ko
$293 Ko - 2020-211 Convention conclue avec les communes pour l\'exercice du droit de préemption urbain – Avenant n° 1 (ouvre la visionneuse)$
293 Ko
Date : 17 décembre 2020
Cote : 18 WCA 2020/211
Sujet : urbanisme / immobilier
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-212 Plan local d'urbanisme de la commune d'Appoigny – Approbation de la modification
$107 Ko - 2020-212 Plan local d\'urbanisme de la commune d\'Appoigny – Approbation de la modification (ouvre la visionneuse)$
107 Ko
$15513 Ko - 2020-212 Plan local d\'urbanisme de la commune d\'Appoigny – Approbation de la modification (ouvre la visionneuse)$
15513 Ko
Date : 17 décembre 2020
Cote : 18 WCA 2020/212
Sujet : urbanisme
Organisme : Appoigny (Yonne)
Lieu : Appoigny (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-213 Plan local d'urbanisme de la commune de Lindry – Approbation de la révision allégée
$105 Ko - 2020-213 Plan local d\'urbanisme de la commune de Lindry – Approbation de la révision allégée (ouvre la visionneuse)$
105 Ko
Date : 17 décembre 2020
Cote : 18 WCA 2020/213
Sujet : urbanisme
Organisme : Lindry (Yonne)
Lieu : Lindry (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-214 Plan local d'urbanisme de la commune de Venoy – Approbation de la déclaration de projet valant mise en compatibilité
$104 Ko - 2020-214 Plan local d\'urbanisme de la commune de Venoy – Approbation de la déclaration de projet valant mise en compatibilité (ouvre la visionneuse)$
104 Ko
Date : 17 décembre 2020
Cote : 18 WCA 2020/214
Sujet : urbanisme
Organisme : Venoy (Yonne)
Lieu : Venoy (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-215 Plan local d'urbanisme de la commune d'Escamps – Arrêt et modernisation du projet
$113 Ko - 2020-215 Plan local d\'urbanisme de la commune d\'Escamps – Arrêt et modernisation du projet (ouvre la visionneuse)$
113 Ko
$53 Ko - 2020-215 Plan local d\'urbanisme de la commune d\'Escamps – Arrêt et modernisation du projet (ouvre la visionneuse)$
53 Ko
Date : 17 décembre 2020
Cote : 18 WCA 2020/215
Sujet : urbanisme
Organisme : Escamps (Yonne)
Lieu : Escamps (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-216 Plan local d'urbanisme de la commune de Jussy – Arrêt et modernisation du projet
$114 Ko - 2020-216 Plan local d\'urbanisme de la commune de Jussy – Arrêt et modernisation du projet (ouvre la visionneuse)$
114 Ko
Date : 17 décembre 2020
Cote : 18 WCA 2020/216
Sujet : urbanisme
Organisme : Jussy (Yonne)
Lieu : Jussy (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-217 Plan local d'urbanisme de la commune de Vincelottes – Arrêt et modernisation du projet
$114 Ko - 2020-217 Plan local d\'urbanisme de la commune de Vincelottes – Arrêt et modernisation du projet (ouvre la visionneuse)$
114 Ko
$50 Ko - 2020-217 Plan local d\'urbanisme de la commune de Vincelottes – Arrêt et modernisation du projet (ouvre la visionneuse)$
50 Ko
Date : 17 décembre 2020
Cote : 18 WCA 2020/217
Sujet : urbanisme
Organisme : Vincelottes (Yonne)
Lieu : Vincelottes (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-218 Plan local d'urbanisme de la commune de Branches – Prescription de la révision allégée
$117 Ko - 2020-218 Plan local d\'urbanisme de la commune de Branches – Prescription de la révision allégée (ouvre la visionneuse)$
117 Ko
Date : 17 décembre 2020
Cote : 18 WCA 2020/218
Sujet : urbanisme
Organisme : Branches (Yonne)
Lieu : Branches (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-219 Convention partenariale entre la Communauté de l'Auxerrois, le Groupement d'intérêt public " Système national d'enregistrement " et l'Union sociale pour l'Habitat de Bourgogne aux fins d'accès aux données du portail géographique ainsi que la réalisation d'un diagnostic partagé de l'occupation du parc social
$120 Ko - 2020-219 Convention partenariale entre la Communauté de l\'Auxerrois, le Groupement d\'intérêt public \' Système national d\'enregistrement \' et l\'Union sociale pour l\'Habitat de Bourgogne aux fins d\'accès aux données du portail géographique ainsi que la réalisation d\'un diagnostic partagé de l\'occupation du parc social (ouvre la visionneuse)$
120 Ko
$173 Ko - 2020-219 Convention partenariale entre la Communauté de l\'Auxerrois, le Groupement d\'intérêt public \' Système national d\'enregistrement \' et l\'Union sociale pour l\'Habitat de Bourgogne aux fins d\'accès aux données du portail géographique ainsi que la réalisation d\'un diagnostic partagé de l\'occupation du parc social (ouvre la visionneuse)$
173 Ko
Date : 17 décembre 2020
Cote : 18 WCA 2020/219
Sujet : urbanisme / système d'information / logement social
Organisme : Système national d'enregistrement (Paris ; 2014-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-220 Aire d'accueil gens du voyage – Modification du règlement intérieur
$106 Ko - 2020-220 Aire d\'accueil gens du voyage – Modification du règlement intérieur (ouvre la visionneuse)$
106 Ko
$111 Ko - 2020-220 Aire d\'accueil gens du voyage – Modification du règlement intérieur (ouvre la visionneuse)$
111 Ko
Date : 17 décembre 2020
Cote : 18 WCA 2020/220
Sujet : nomade
Lieu : Auxerre, Aire d'accueil des gens du voyage d' (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-221 Politique de la ville de l'Auxerrois – Rapport annuel 2019
$102 Ko - 2020-221 Politique de la ville de l\'Auxerrois – Rapport annuel 2019 (ouvre la visionneuse)$
102 Ko
$1946 Ko - 2020-221 Politique de la ville de l\'Auxerrois – Rapport annuel 2019 (ouvre la visionneuse)$
1946 Ko
Date : 17 décembre 2020
Cote : 18 WCA 2020/221
Sujet : politique de la ville
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-222 Convention régionale urbaine et sociale entre le Conseil régional de Bourgogne Franche Comté et la Communauté d'agglomération de l'Auxerrois – Avenant n° 3
$112 Ko - 2020-222 Convention régionale urbaine et sociale entre le Conseil régional de Bourgogne Franche Comté et la Communauté d\'agglomération de l\'Auxerrois – Avenant n° 3 (ouvre la visionneuse)$
112 Ko
$96 Ko - 2020-222 Convention régionale urbaine et sociale entre le Conseil régional de Bourgogne Franche Comté et la Communauté d\'agglomération de l\'Auxerrois – Avenant n° 3 (ouvre la visionneuse)$
96 Ko
Date : 17 décembre 2020
Cote : 18 WCA 2020/222
Sujet : politique de la ville
Organisme : Bourgogne-Franche-Comté. Conseil régional (2016-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-223 Convention de partenariat entre le Centre d'information des droits des femmes et de la famille (CIDFF) et la Communauté d'agglomération de l'Auxerrois pour le dispositif de téléprotection grave danger (TGD) – Avenant n° 1
$108 Ko - 2020-223 Convention de partenariat entre le Centre d\'information des droits des femmes et de la famille (CIDFF) et la Communauté d\'agglomération de l\'Auxerrois pour le dispositif de téléprotection grave danger (TGD) – Avenant n° 1 (ouvre la visionneuse)$
108 Ko
$93 Ko - 2020-223 Convention de partenariat entre le Centre d\'information des droits des femmes et de la famille (CIDFF) et la Communauté d\'agglomération de l\'Auxerrois pour le dispositif de téléprotection grave danger (TGD) – Avenant n° 1 (ouvre la visionneuse)$
93 Ko
Date : 17 décembre 2020
Cote : 18 WCA 2020/223
Sujet : femme / famille
Organisme : Centre départemental d'information du droit des femmes et des familles de Bourgogne (Yonne)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-224 Convention de partenariat entre la Maison de l'Emploi et de la Formation de l'Auxerrois et la Communauté d'agglomération de l'Auxerrois – Avenant n° 1
$113 Ko - 2020-224 Convention de partenariat entre la Maison de l\'Emploi et de la Formation de l\'Auxerrois et la Communauté d\'agglomération de l\'Auxerrois – Avenant n° 1 (ouvre la visionneuse)$
113 Ko
$112 Ko - 2020-224 Convention de partenariat entre la Maison de l\'Emploi et de la Formation de l\'Auxerrois et la Communauté d\'agglomération de l\'Auxerrois – Avenant n° 1 (ouvre la visionneuse)$
112 Ko
Date : 17 décembre 2020
Cote : 18 WCA 2020/224
Sujet : insertion professionnelle / emploi / formation professionnelle
Organisme : Maison de l'emploi et de la formation de l'Auxerrois (Auxerre ; 2006-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-225 Convention de partenariat entre la Mission locale de l'Auxerrois et la Communauté d'agglomération de l'Auxerrois – Avenant n° 1
$106 Ko - 2020-225 Convention de partenariat entre la Mission locale de l\'Auxerrois et la Communauté d\'agglomération de l\'Auxerrois – Avenant n° 1 (ouvre la visionneuse)$
106 Ko
$92 Ko - 2020-225 Convention de partenariat entre la Mission locale de l\'Auxerrois et la Communauté d\'agglomération de l\'Auxerrois – Avenant n° 1 (ouvre la visionneuse)$
92 Ko
Date : 17 décembre 2020
Cote : 18 WCA 2020/225
Sujet : politique de la ville
Organisme : Mission locale pour les jeunes Auxerrois (Auxerre ; 1986-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-226 Site Natura 2000 – Validation du portage de l'animation et financement de l'animation du site pour l'année 2021
$114 Ko - 2020-226 Site Natura 2000 – Validation du portage de l\'animation et financement de l\'animation du site pour l\'année 2021 (ouvre la visionneuse)$
114 Ko
$12880 Ko - 2020-226 Site Natura 2000 – Validation du portage de l\'animation et financement de l\'animation du site pour l\'année 2021 (ouvre la visionneuse)$
12880 Ko
Date : 17 décembre 2020
Cote : 18 WCA 2020/226
Sujet : site
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-227 Eaux pluviales urbaines – Définition de la compétence
114 Ko
Date : 17 décembre 2020
Cote : 18 WCA 2020/227
Sujet : eau pluviale
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-228 Service public d'assainissement collectif – Prise en charge financière des mises en conformité des réseaux en domaine privé et création de branchements en domaine public
$115 Ko - 2020-228 Service public d\'assainissement collectif – Prise en charge financière des mises en conformité des réseaux en domaine privé et création de branchements en domaine public (ouvre la visionneuse)$
115 Ko
Date : 17 décembre 2020
Cote : 18 WCA 2020/228
Sujet : traitement des eaux usées
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-229 Approbation de la révision du zonage d'assainissement et de la réalisation du zonage des eaux pluviales de la commune de Lindry
$114 Ko - 2020-229 Approbation de la révision du zonage d\'assainissement et de la réalisation du zonage des eaux pluviales de la commune de Lindry (ouvre la visionneuse)$
114 Ko
$28428 Ko - 2020-229 Approbation de la révision du zonage d\'assainissement et de la réalisation du zonage des eaux pluviales de la commune de Lindry (ouvre la visionneuse)$
28428 Ko
Date : 17 décembre 2020
Cote : 18 WCA 2020/229
Sujet : traitement des eaux usées / eau pluviale
Lieu : Lindry (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-230 Service public d'assainissement collectif – Tarification 2021
$110 Ko - 2020-230 Service public d\'assainissement collectif – Tarification 2021 (ouvre la visionneuse)$
110 Ko
Date : 17 décembre 2020
Cote : 18 WCA 2020/230
Sujet : traitement des eaux usées
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-231 Service public d'eau potable – Surtaxe 2021
$112 Ko - 2020-231 Service public d\'eau potable – Surtaxe 2021 (ouvre la visionneuse)$
112 Ko
Date : 17 décembre 2020
Cote : 18 WCA 2020/231
Sujet : eau potable
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-232 Convention entre le département de l'Yonne et la Communauté de l'Auxerrois dans le cadre du déploiement d'un réseau FTTH départemental sur le territoire communautaire, situé hors du périmètre AMII
$118 Ko - 2020-232 Convention entre le département de l\'Yonne et la Communauté de l\'Auxerrois dans le cadre du déploiement d\'un réseau FTTH départemental sur le territoire communautaire, situé hors du périmètre AMII (ouvre la visionneuse)$
118 Ko
$365 Ko - 2020-232 Convention entre le département de l\'Yonne et la Communauté de l\'Auxerrois dans le cadre du déploiement d\'un réseau FTTH départemental sur le territoire communautaire, situé hors du périmètre AMII (ouvre la visionneuse)$
365 Ko
Date : 17 décembre 2020
Cote : 18 WCA 2020/232
Sujet : réseau d'information
Organisme : Yonne
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-233 Personnel communautaire – Mise à disposition d'un agent municipal pour assurer le pilotage de la politique de la ville
$106 Ko - 2020-233 Personnel communautaire – Mise à disposition d\'un agent municipal pour assurer le pilotage de la politique de la ville (ouvre la visionneuse)$
106 Ko
$62 Ko - 2020-233 Personnel communautaire – Mise à disposition d\'un agent municipal pour assurer le pilotage de la politique de la ville (ouvre la visionneuse)$
62 Ko
Date : 17 décembre 2020
Cote : 18 WCA 2020/233
Sujet : politique de la ville / personnel
Organisme : Auxerre
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-234 Personnel communautaire – Mise à disposition d'un agent du CCAS d'Auxerre pour assurer les tâches administratives de la politique de la ville et mise à disposition de locaux pour exercer cette compétence
$109 Ko - 2020-234 Personnel communautaire – Mise à disposition d\'un agent du CCAS d\'Auxerre pour assurer les tâches administratives de la politique de la ville et mise à disposition de locaux pour exercer cette compétence (ouvre la visionneuse)$
109 Ko
$66 Ko - 2020-234 Personnel communautaire – Mise à disposition d\'un agent du CCAS d\'Auxerre pour assurer les tâches administratives de la politique de la ville et mise à disposition de locaux pour exercer cette compétence (ouvre la visionneuse)$
66 Ko
Date : 17 décembre 2020
Cote : 18 WCA 2020/234
Sujet : personnel / politique de la ville
Organisme : Auxerre. Centre communal d'action sociale (1986-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-235 Frais de représentation du Président et du Directeur général des services
105 Ko
Date : 17 décembre 2020
Cote : 18 WCA 2020/235
Sujet : personnel
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-236 Régime indemnitaire – Actualisation
107 Ko
488 Ko
Date : 17 décembre 2020
Cote : 18 WCA 2020/236
Sujet : personnel
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-237 Personnel communautaire – Modification de l'effectif réglementaire
$108 Ko - 2020-237 Personnel communautaire – Modification de l\'effectif réglementaire (ouvre la visionneuse)$
108 Ko
$77 Ko - 2020-237 Personnel communautaire – Modification de l\'effectif réglementaire (ouvre la visionneuse)$
77 Ko
Date : 17 décembre 2020
Cote : 18 WCA 2020/237
Sujet : personnel
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-238 Instances communautaires – Règlement intérieur
105 Ko
224 Ko
Date : 17 décembre 2020
Cote : 18 WCA 2020/238
Sujet : conseil communautaire / structure administrative
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-239 Lycée Saint Joseph – Désignation d'un représentant au sein du conseil d'administration
$103 Ko - 2020-239 Lycée Saint Joseph – Désignation d\'un représentant au sein du conseil d\'administration (ouvre la visionneuse)$
103 Ko
Date : 17 décembre 2020
Cote : 18 WCA 2020/239
Sujet : établissement d'enseignement / enseignement privé / élu
Organisme : Lycée Saint-Joseph (Auxerre)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-240 Conférence des financeurs de l'habitat inclusif – Désignation d'un titulaire et d'un suppléant
$108 Ko - 2020-240 Conférence des financeurs de l\'habitat inclusif – Désignation d\'un titulaire et d\'un suppléant (ouvre la visionneuse)$
108 Ko
Date : 17 décembre 2020
Cote : 18 WCA 2020/240
Sujet : logement / personne âgée / élu
Organisme : Yonne. Conférence des financeurs de l'habitat inclusif
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-241 Association des collectivités pour la maîtrise des déchets et de l'environnement (ASCOMADE) – Désignation d'un représentant titulaire et d'un représentant suppléant
$110 Ko - 2020-241 Association des collectivités pour la maîtrise des déchets et de l\'environnement (ASCOMADE) – Désignation d\'un représentant titulaire et d\'un représentant suppléant (ouvre la visionneuse)$
110 Ko
Date : 17 décembre 2020
Cote : 18 WCA 2020/241
Sujet : environnement / traitement des déchets / association / élu
Organisme : Association des collectivités pour la maîtrise des déchets et de l'environnement (Besançon ; 1987-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-242 Comité local de cohésion territoriale – Désignation d'un titulaire et d'un suppléant
$112 Ko - 2020-242 Comité local de cohésion territoriale – Désignation d\'un titulaire et d\'un suppléant (ouvre la visionneuse)$
112 Ko
Date : 17 décembre 2020
Cote : 18 WCA 2020/242
Sujet : aménagement du territoire / politique de la ville / élu
Organisme : Yonne. Comité local de cohésion territoriale (2020-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-243 Délégation de service public pour l'exploitation des services publics de l'assainissement collectif sur l'ensemble du territoire de la commune de Venoy – Constitution de la Commission de délégation de service public pour la passation de l'avenant 1
$111 Ko - 2020-243 Délégation de service public pour l\'exploitation des services publics de l\'assainissement collectif sur l\'ensemble du territoire de la commune de Venoy – Constitution de la Commission de délégation de service public pour la passation de l\'avenant 1 (ouvre la visionneuse)$
111 Ko
Date : 17 décembre 2020
Cote : 18 WCA 2020/243
Sujet : commande publique / traitement des eaux usées
Lieu : Venoy (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-244 Délégation d'attribution du conseil communautaire au Président – Modification
$129 Ko - 2020-244 Délégation d\'attribution du conseil communautaire au Président – Modification (ouvre la visionneuse)$
129 Ko
Date : 17 décembre 2020
Cote : 18 WCA 2020/244
Sujet : conseil communautaire
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-245 Compte rendu des décisions prises par délégation du Conseil communautaire
143 Ko
Date : 17 décembre 2020
Cote : 18 WCA 2020/245
Sujet : conseil communautaire
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-246 Service public d'assainissement collectif – Tarification 2021
$110 Ko - 2020-246 Service public d\'assainissement collectif – Tarification 2021 (ouvre la visionneuse)$
110 Ko
$77 Ko - 2020-246 Service public d\'assainissement collectif – Tarification 2021 (ouvre la visionneuse)$
77 Ko
Date : 17 décembre 2020
Cote : 18 WCA 2020/246
Sujet : traitement des eaux usées / commande publique / finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-001 Attributions de compensation provisoires 2021 – Approbation
110 Ko
272 Ko
Date : 25 mars 2021
Cote : 18 WCA 2021/001
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-002 Transfert de la gestion des eaux pluviales – Rapport d'information de la CLECT
$105 Ko - 2021-002 Transfert de la gestion des eaux pluviales – Rapport d\'information de la CLECT (ouvre la visionneuse)$
105 Ko
$2835 Ko - 2021-002 Transfert de la gestion des eaux pluviales – Rapport d\'information de la CLECT (ouvre la visionneuse)$
2835 Ko
Date : 25 mars 2021
Cote : 18 WCA 2021/002
Sujet : transfert de compétences / eau pluviale
Organisme : Communauté de l'Auxerrois. Commission locale d'évaluation des charges transférées
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-003 Subventions – Modification du règlement
102 Ko
121 Ko
Date : 25 mars 2021
Cote : 18 WCA 2021/003
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-004 Intervention des agents de la Communauté de l'Auxerrois – Tarifs 2021
$105 Ko - 2021-004 Intervention des agents de la Communauté de l\'Auxerrois – Tarifs 2021 (ouvre la visionneuse)$
105 Ko
Date : 25 mars 2021
Cote : 18 WCA 2021/004
Sujet : finances locales / personnel
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-005 AuxR_Parc – Convention avec la DIRCE pour l'exploitation et l'entretien du giratoire Sud
$379 Ko - 2021-005 AuxR_Parc – Convention avec la DIRCE pour l\'exploitation et l\'entretien du giratoire Sud (ouvre la visionneuse)$
379 Ko
Date : 25 mars 2021
Cote : 18 WCA 2021/005
Sujet : finances locales / réseau routier
Organisme : France. Direction interdépartementale des routes Centre-Est
Lieu : Appoigny (Yonne, France) -- AuxR_Parc (2022-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-006 Droit de préemption urbain de la Communauté de l'Auxerrois – Délégation à l'Établissement public foncier Doubs-Bourgogne-Franche-Comté
$112 Ko - 2021-006 Droit de préemption urbain de la Communauté de l\'Auxerrois – Délégation à l\'Établissement public foncier Doubs-Bourgogne-Franche-Comté (ouvre la visionneuse)$
112 Ko
Date : 25 mars 2021
Cote : 18 WCA 2021/006
Sujet : domaine public / immobilier
Organisme : Établissement public foncier (Doubs Bourgogne Franche-Comté)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-007 Délégation de service public de transport de personnes et de location de bicyclettes – Avenant 2
111 Ko
8582 Ko
Date : 25 mars 2021
Cote : 18 WCA 2021/007
Sujet : commande publique / transport en commun / véhicule à deux roues
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-008 Implantation de points d'apport volontaire – Convention entre la Ville d'Auxerre, la Communauté de l'Auxerrois et l'Office auxerrois de l'Habitat
$106 Ko - 2021-008 Implantation de points d\'apport volontaire – Convention entre la Ville d\'Auxerre, la Communauté de l\'Auxerrois et l\'Office auxerrois de l\'Habitat (ouvre la visionneuse)$
106 Ko
$288 Ko - 2021-008 Implantation de points d\'apport volontaire – Convention entre la Ville d\'Auxerre, la Communauté de l\'Auxerrois et l\'Office auxerrois de l\'Habitat (ouvre la visionneuse)$
288 Ko
Date : 25 mars 2021
Cote : 18 WCA 2021/008
Sujet : traitement des déchets
Organisme : Auxerre / Communauté de l'Auxerrois (2011-....) / Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-009 Association pour la qualité de l'eau potable – Convention de partenariat 2021
$104 Ko - 2021-009 Association pour la qualité de l\'eau potable – Convention de partenariat 2021 (ouvre la visionneuse)$
104 Ko
$285 Ko - 2021-009 Association pour la qualité de l\'eau potable – Convention de partenariat 2021 (ouvre la visionneuse)$
285 Ko
Date : 25 mars 2021
Cote : 18 WCA 2021/009
Sujet : eau potable
Organisme : Association pour la qualité de l'eau potable (Auxerre ; 1998-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-010 Service public d'assainissement collectif – Avenant au contrat de délégation de service public et collecte des eaux usées de la commune de Saint-Georges-sur-Baulche
$107 Ko - 2021-010 Service public d\'assainissement collectif – Avenant au contrat de délégation de service public et collecte des eaux usées de la commune de Saint-Georges-sur-Baulche (ouvre la visionneuse)$
107 Ko
$172 Ko - 2021-010 Service public d\'assainissement collectif – Avenant au contrat de délégation de service public et collecte des eaux usées de la commune de Saint-Georges-sur-Baulche (ouvre la visionneuse)$
172 Ko
Date : 25 mars 2021
Cote : 18 WCA 2021/010
Sujet : traitement des eaux usées / commande publique
Organisme : Saint-Georges-sur-Baulche (Yonne)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-011 Station d'épuration à Appoigny – Tarification des badges d'accès
$103 Ko - 2021-011 Station d\'épuration à Appoigny – Tarification des badges d\'accès (ouvre la visionneuse)$
103 Ko
Date : 25 mars 2021
Cote : 18 WCA 2021/011
Sujet : traitement des eaux usées
Lieu : Appoigny, Station d'épuration d' (Yonne, France ; 2008-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-012 Personnel communautaire – Convention de mise à disposition d'un agent communautaire auprès de l'Office de Tourisme de l'Auxerrois
$104 Ko - 2021-012 Personnel communautaire – Convention de mise à disposition d\'un agent communautaire auprès de l\'Office de Tourisme de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)$
104 Ko
$151 Ko - 2021-012 Personnel communautaire – Convention de mise à disposition d\'un agent communautaire auprès de l\'Office de Tourisme de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)$
151 Ko
Date : 25 mars 2021
Cote : 18 WCA 2021/012
Sujet : personnel / organisme local de tourisme
Organisme : Office de tourisme de l'Auxerrois (Auxerre ; 1995-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-013 Centre technique municipal – Convention avec la Ville d'Auxerre pour la mise à disposition de locaux
$104 Ko - 2021-013 Centre technique municipal – Convention avec la Ville d\'Auxerre pour la mise à disposition de locaux (ouvre la visionneuse)$
104 Ko
$747 Ko - 2021-013 Centre technique municipal – Convention avec la Ville d\'Auxerre pour la mise à disposition de locaux (ouvre la visionneuse)$
747 Ko
Date : 25 mars 2021
Cote : 18 WCA 2021/013
Sujet : immobilier
Organisme : Auxerre
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Centre technique municipal
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-014 Décisions prises par délégation du Conseil communautaire – Compte rendu
117 Ko
Date : 25 mars 2021
Cote : 18 WCA 2021/014
Sujet : conseil communautaire
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-015 Attribution de compensation 2021 – Ajustement
1268 Ko
3850 Ko
Date : 25 mars 2021
Cote : 18 WCA 2021/015
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-016 Fédération nationale des centres-villes (FNCV) – Les Vitrines de France – Adhésion
256 Ko
Date : 25 mars 2021
Cote : 18 WCA 2021/016
Sujet : action économique / association
Organisme : Fédération nationale des centres-villes – Les vitrines de France (Paris)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-017 Association centre-ville en mouvement – Adhésion
118 Ko
Date : 25 mars 2021
Cote : 18 WCA 2021/017
Sujet : action économique / association
Organisme : Centre-ville en mouvement (Nanterre ; 2005-….)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-018 Club des managers de centre-ville (CMCV) – Adhésion
130 Ko
Date : 25 mars 2021
Cote : 18 WCA 2021/018
Sujet : action économique / association
Organisme : Club des managers de centre-ville (Paris ; 2004-….)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-019 Aides économiques – Aide à l'immobilier d'entreprise pour l'Épicerie solidaire de l'Auxerrois
$111 Ko - 2021-019 Aides économiques – Aide à l\'immobilier d\'entreprise pour l\'Épicerie solidaire de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)$
111 Ko
$3879 Ko - 2021-019 Aides économiques – Aide à l\'immobilier d\'entreprise pour l\'Épicerie solidaire de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)$
3879 Ko
Date : 25 mars 2021
Cote : 18 WCA 2021/019
Sujet : action économique / immobilier / entreprise
Organisme : Épicerie solidaire de l'Auxerrois (Auxerre ; 2010-….)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-020 Aides économiques – Aide à l'immobilier d'entreprise pour SARL Richoux Voyages
$242 Ko - 2021-020 Aides économiques – Aide à l\'immobilier d\'entreprise pour SARL Richoux Voyages (ouvre la visionneuse)$
242 Ko
$12380 Ko - 2021-020 Aides économiques – Aide à l\'immobilier d\'entreprise pour SARL Richoux Voyages (ouvre la visionneuse)$
12380 Ko
Date : 25 mars 2021
Cote : 18 WCA 2021/020
Sujet : action économique / immobilier / entreprise
Organisme : Richoux voyages (Auxerre ; 2008-….)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-021 Zone d'activités les Macherins / Monéteau – Autorisation de vente
$110 Ko - 2021-021 Zone d\'activités les Macherins / Monéteau – Autorisation de vente (ouvre la visionneuse)$
110 Ko
$630 Ko - 2021-021 Zone d\'activités les Macherins / Monéteau – Autorisation de vente (ouvre la visionneuse)$
630 Ko
Date : 25 mars 2021
Cote : 18 WCA 2021/021
Sujet : zone d'activités / immobilier
Lieu : Monéteau (Yonne, France) -- Zone d'activités des Macherins
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-022 AuxR_Parc – Site de compensation à Augy – Régime forestier : martelage et mise en vente des coupes de peupliers
211 Ko
Date : 25 mars 2021
Cote : 18 WCA 2021/022
Sujet : zone d'activités / bois
Lieu : Appoigny (Yonne, France) -- AuxR_Parc (2022-....) / Augy (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-024 Office de tourisme de l'Auxerrois (EPIC) – Convention cadre d'objectifs et de mission pour les années 2021 à 2025
$119 Ko - 2021-024 Office de tourisme de l\'Auxerrois (EPIC) – Convention cadre d\'objectifs et de mission pour les années 2021 à 2025 (ouvre la visionneuse)$
119 Ko
$149 Ko - 2021-024 Office de tourisme de l\'Auxerrois (EPIC) – Convention cadre d\'objectifs et de mission pour les années 2021 à 2025 (ouvre la visionneuse)$
149 Ko
Date : 25 mars 2021
Cote : 18 WCA 2021/023
Sujet : organisme local de tourisme
Organisme : Office de tourisme de l'Auxerrois (Auxerre ; 1995-.…)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-025 Contournement Sud – Acquisition de parcelles
110 Ko
2233 Ko
Date : 25 mars 2021
Cote : 18 WCA 2021/024
Sujet : réseau routier / immobilier / domaine public
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Liaison sud d'Auxerre
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-026 Immeuble sis 11 rue d'Orbandelle à Auxerre, cadastré section BH 257 et 258 – Acquisition
$111 Ko - 2021-026 Immeuble sis 11 rue d\'Orbandelle à Auxerre, cadastré section BH 257 et 258 – Acquisition (ouvre la visionneuse)$
111 Ko
$92 Ko - 2021-026 Immeuble sis 11 rue d\'Orbandelle à Auxerre, cadastré section BH 257 et 258 – Acquisition (ouvre la visionneuse)$
92 Ko
Date : 25 mars 2021
Cote : 18 WCA 2021/025
Sujet : immobilier / domaine public
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue d'Orbandelle
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-027 Parcelle BE 642 sur la commune d'Appoigny – Convention de passage d'une ligne électrique avec ENEDIS
$109 Ko - 2021-027 Parcelle BE 642 sur la commune d\'Appoigny – Convention de passage d\'une ligne électrique avec ENEDIS (ouvre la visionneuse)$
109 Ko
$1504 Ko - 2021-027 Parcelle BE 642 sur la commune d\'Appoigny – Convention de passage d\'une ligne électrique avec ENEDIS (ouvre la visionneuse)$
1504 Ko
Date : 25 mars 2021
Cote : 18 WCA 2021/026
Sujet : distribution électrique
Organisme : Enedis (2002-.…)
Lieu : Appoigny (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-028 Plan local d'urbanisme de la commune de Villefargeau – Approbation de la modification simplifiée
$112 Ko - 2021-028 Plan local d\'urbanisme de la commune de Villefargeau – Approbation de la modification simplifiée (ouvre la visionneuse)$
112 Ko
$2653 Ko - 2021-028 Plan local d\'urbanisme de la commune de Villefargeau – Approbation de la modification simplifiée (ouvre la visionneuse)$
2653 Ko
Date : 25 mars 2021
Cote : 18 WCA 2021/027
Sujet : urbanisme
Organisme : Villefargeau (France)
Lieu : Villefargeau (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-029 ADIL 89 – Convention 2021
110 Ko
345 Ko
Date : 25 mars 2021
Cote : 18 WCA 2021/028
Sujet : association / logement
Organisme : Agence départementale d'information sur le logement (Yonne)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-030 AREHA Est – Convention 2021-2023
112 Ko
335 Ko
Date : 25 mars 2021
Cote : 18 WCA 2021/029
Sujet : association / logement social
Organisme : Association régionale d’études pour l’habitat Est (Dijon ; 2010-.…)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-031 Versement de subvention 2021 au titre du contrat de ville de l'Auxerrois – Convention de partenariat avec le Conseil départemental
$109 Ko - 2021-031 Versement de subvention 2021 au titre du contrat de ville de l\'Auxerrois – Convention de partenariat avec le Conseil départemental (ouvre la visionneuse)$
109 Ko
$97 Ko - 2021-031 Versement de subvention 2021 au titre du contrat de ville de l\'Auxerrois – Convention de partenariat avec le Conseil départemental (ouvre la visionneuse)$
97 Ko
Date : 25 mars 2021
Cote : 18 WCA 2021/030
Sujet : politique de la ville
Organisme : Yonne
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-032 Gestion et recyclage des lampes usagées – Conventions avec OCAD3E et ECOSYSTEM pour la période 2021-2026
126 Ko
404 Ko
Date : 25 mars 2021
Cote : 18 WCA 2021/031
Sujet : traitement des déchets
Organisme : OCAD3E (Paris ; 2006-.…) / ECOSYSTEM (Courbevoie ; 2017-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées

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